À partir de 2026 !
Tout va très bien, madame la marquise !
Et quand vous avez fermé Fessenheim ?
Et Édouard Philippe, vous n'en parlez pas ?
Vous avez dégradé l'école.
C'est la catastrophe, les remplacements !
Tous les exclus du Ségur !
Ça ne fonctionne pas !
Vous n'avez plus aucune crédibilité sur ces questions !
C'est abyssal !
Bientôt ce sera le président Chassaigne !
Très juste !
C'est une dérive !
Nous ne l'avons pas voté !
Il faut l'avis du ministre !
Eh oui, alors que le Conseil des ministres avait lieu le 26 juin, c'est une méthode scandaleuse !
Cela montre que le Gouvernement n'a rien compris !
Très bonne idée !
Mais la commission y était favorable !
Excellent !
C'est vrai !
Oui, parce qu'il ne s'agit plus d'un passe sanitaire !
Il y a un vrai paradoxe, monsieur le ministre. Nous sommes en train de débattre du sujet suivant : dans certains cas, une personne peut transmettre le virus tout en étant vaccinée – vous venez vous-même de le reconnaître, il y a quelques instants, depuis les bancs du Gouvernement. Les études dont il est fait état montrent que lorsque quelqu'un a un taux d'anticorps très élevé, la probabilité de transmettre le virus tend vers zéro, pour ne pas dire qu'elle est nulle. La question est bien celle-là, même si vous semblez vouloir l'éluder ; il n'y a pas de débat scientifique. Les scientifiques le disent : lorsque le taux d'anticorps est élevé, le risque de ...
Monsieur le ministre, vous faites référence à un texte réglementaire. En effet, un décret régit le périmètre des contre-indications. Or, comme l'a indiqué fort pertinemment notre collègue Le Fur, dans nos circonscriptions, des citoyens se trouvent dans des situations qui relèvent d'une contre-indication selon leur médecin mais qui ne sont pas couvertes par le champ du décret. Il serait pertinent que vous nous expliquiez pourquoi ce champ est aussi restrictif car beaucoup de médecins s'en plaignent.
Cette demande de rapport concerne évidemment l'exécution du budget 2021. Je remercie M. le ministre délégué d'avoir justifié ces annulations de crédits. Ayant été rapporteur spécial de la mission "Justice" , je vous renvoie au rapport spécial sur le budget 2021 dans lequel je prévenais contre les effets d'annonce en disant : « Vous verrez, il y aura énormément d'annulations de crédits. Tout cela, c'est de la communication gouvernementale », ce que vous venez de reconnaître, puisque vous n'avez pas consommé tous les crédits annoncés. Le garde des sceaux parle régulièrement de créations de postes ; or, quand on y regarde de près, les postes ne sont pas ...
Cela fait des années, et rien n'est fait.
En réalité, il y a urgence à prendre des mesures en faveur du pouvoir d'achat. Nous pouvons admettre la nécessité de certaines négociations, mais vous-mêmes semblez ne pas vouloir entendre qu'il importe d'agir rapidement. En jalonnant d'obstacles le parcours du texte, vous faites exactement le contraire de ce que vous affirmez dans l'hémicycle : vous empêchez des salariés de percevoir des revenus supplémentaires.
L'objectif de notre proposition est d'inciter les salariés à faire contribuer leur épargne au renforcement des fonds propres des entreprises. En outre, cette mesure accroîtrait l'actionnariat des salariés, qui constitue pour eux un facteur de mobilisation et de fidélisation, notamment dans les PME. Enfin, elle favoriserait le partage de la valeur au sein de l'entreprise : telle est la raison d'être de ces amendements identiques.
Il faudra redresser l'école ! Et là aussi, il y a de la marge !
Formidable, elle a compris de quoi on parle !
Il s'écoute parler !
C'est vrai qu'il n'a pas eu l'occasion de s'exprimer…
Très bien !
Eh oui !
Très bien !
Madame la présidente, avant de procéder au scrutin, il serait utile de rappeler les avis de la commission et du Gouvernement. Vous ne l'avez pas fait ; cela mériterait un nouveau vote.
Ça commence mal !
Il a raison !
Les arguments qui viennent d'être avancés m'amènent à retirer l'amendement n° 540 de Mme Marie-Christine Dalloz pour permettre l'adoption de l'amendement n° 1040 de M. Viry.
Eh oui !
Eh oui !
Très bien ! Bravo, madame Rabault !